Documents, politiques et études

Rapport financier 2023 Réalisations en gestion des matières résiduelles dans la MRC Brome-Missisquoi 2016-2020 Recrutement des cas pratiques 2024 Reddition de compte 2022 - Régime transitoire de la MRC Brome-Missisquoi Reddition de compte 2023 - Régime transitoire de la MRC Brome-Missisquoi Répartition des voix au conseil 2022 Répartition des voix au conseil 2024 Répertoire des récupérateurs commerciaux - résidus domestiques dangereux (RDD) Répertoire des récupérateurs municipaux - résidus domestiques dangereux (RDD) Résumé du plan stratégique bioalimentaire 2021-2023 Richesse foncière uniformisée 2023 - MRC Brome-Missisquoi Richesse foncière uniformisée 2024 - MRC de Brome-Missisquoi Schéma révisé de couverture de risques en sécurité incendie - juillet 2016 Signet pour le recyclage - Espagnol SOMMAIRE - Chantier d'accès à la terre - Boîte à outils Synthèse du plan stratégique terrirotial de développement durable de Brome-Missisquoi 2024-2034 Ventes des immeubles pour défaut de paiement de taxes 2024 - Liste des immeubles vendus [PROJET] Schéma révisé de couverture de risques en sécurité incendie - version 2024 / 2034