Documents, politiques et études

Horaire et déplacements - Transport adapté Horaire et déplacements - Transport collectif La transformation du territoire de Brome-Missisquoi : quel genre de milieu de vie voulons-nous? - Consultation des acteurs clés de l'occupation et de la vitalité du territoire Le développement social au cœur des enjeux de Brome-Missisquoi - Consultation des acteurs clés du développement social Lettre de consentement pour le transport d'enfants mineurs non accompagnés Liste annuelle des contrats 2019 Liste annuelle des contrats 2020 Liste annuelle des contrats 2021 Liste annuelle des contrats 2022 Liste des maires siégeant au conseil de la MRC MATIÈRES RÉSIDUELLES | Alternatives aux plastiques à usage unique MATIÈRES RÉSIDUELLES | Guide pratique de l'écocitoyen Membres des comités et représentants 2025 Mise à niveau de l’étude des ensembles d’intérêt patrimonial Outil d'accompagnement pour l'entretien, la mise en valeur et la transformation de bâtiments religieux situés sur le territoire de Brome-Missisquoi Pacte Brome-Missisquoi 2025 - Guide du promoteur Pertes et gaspillage alimentaires en entreprise - comment améliorer le bilan de vos activités? Plan d'action - Plan régional des milieux naturels de la MRC Brome-Missisquoi - Juin 2024 Plan de développement de la zone agricole (PDZA) Plan de gestion des matières résiduelles (PGMR) de la MRC de Brome-Missisquoi 2016-2020