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Documentation et règlements

Documents, politiques et études

Bibliothèque de documents officiels

Vous retrouverez ici l'ensemble des plans stratégiques, plans d'action, politiques, études et cartes PDF des municipalités de la MRC Brome-Missisquoi.

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Municipalités
Fiche - Reconnaître et prévenir le mildiou Fiche 1 : Débranchement des gouttières Fiche 2 : Aménagement d’un jardin de pluie Fiche 3 : Aménagement d’un puits d’infiltration Fiche 4 : Aménagement de surfaces perméables Fiche 5 : Récupération et réutilisation de l’eau Fonds régions et ruralité : adoption des priorités d'interventions en matière de développement local et régional pour l'année 2023 Fonds régions et ruralité : Adoption des priorités d'interventions en matière de développement local et régional pour l'année 2024 fonds régions et ruralité – prolongation de validité des politiques et des priorités adoptées 2024 pour la période du 1er janvier au 31 mars 2025 Fonds régions et ruralité – prolongation de validité des politiques et des priorités adoptées 2024 pour la période du 1er janvier au 31 mars 2025 Formulaire - Demande d'admission au transport adapté Formulaire - Inscription au transport collectif Formulaire - Inscription pour incapacité temporaire (Transport collectif) Guide de normes - MRC & CLD Brome-Missisquoi Guide du promoteur - Pacte Brome-Missisquoi 2023 Guide pratique pour un commerce ami des ainés Guide technique : Bandes riveraines, érosion, couvert végétal, pentes fortes et gouttières La transformation du territoire de Brome-Missisquoi : quel genre de milieu de vie voulons-nous? - Consultation des acteurs clés de l'occupation et de la vitalité du territoire Le développement social au cœur des enjeux de Brome-Missisquoi - Consultation des acteurs clés du développement social Liste annuelle des contrats 2019